Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4302019
Date de dépôt :
26/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2026
Présentation de la marque Indigène
Déposée par voie électronique le 26 septembre 2016 par monsieur Patrick DULER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Indigène » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-42 du 21 octobre 2016.
Le déposant est monsieur Patrick DULER domicilié(e) DOMAINE DE SAINT GERY - 46800 - LASCABANES - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick DULER domicilié(e) DOMAINE DE SAINT GERY - 46800 - LASCABANES - France .
La marque Indigène a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Indigène arrivera à expiration en date du 26 septembre 2026.
Patrick DULER a également déposé les autres marques suivantes : Jambon Vigneron , SAIN ET DOUX , Cercle des Artisans , Blé truffier , LE DROMADAIRE , DOMAINE DE SAINT-GERY , MAISON DULER FRANCE , LE ROUGE TRUFFIER
Déposant :
M. Patrick DULER - DOMAINE DE SAINT GERY - 46800 - LASCABANES - France
Mandataire :
M. Patrick DULER - DOMAINE DE SAINT GERY - 46800 - LASCABANES - France
Historique :
Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03
Classe 29 - Produit
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Classe 31 - Produit
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;
Classe 43 - Service
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers .
